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Passy, l'air et le temps

Fonds Air Bois

Le chauffage au bois représente la source prépondérante d’émission de particules fines (PM10) dans la vallée de l’Arve en période hivernale. Pour agir sur cette source, l’opération expérimentale du Fonds Air Bois, lancée en 2013 est une  des actions du Plan de Protection de l’Atmosphère de la vallée de l’Arve qui a déjà permis à plus de 2200 ménages de remplacer leur ancien appareil sur un objectif de 3200. Cette opération, reprise par d’autres territoires sur l’exemple de la vallée de l’Arve, est déjà une réussite.
Pour accélérer la modernisation du parc des appareils de chauffage au bois de la vallée de l’Arve, les financeurs du dispositif ont validé le passage de la prime à 2000 € pour amplifier les résultats.

Ainsi, il a donc été décidé de poursuivre en 2017 cette opération expérimentale et de :

  • faire passer la prime du Fonds Air Bois de 1000€ à 2000 € pour toutes nouvelles  demandes  reçues  à  partir 1er janvier 2017.
  • demander, pour toutes les demandes reçues :
    - le passage de la certification Flamme Verte 5 étoiles à la certification Flamme Verte 7 étoiles ou équivalent, niveau de performance le plus élevée actuellement.
    -  l’obligation de fournir un justificatif de destruction de l’ancien appareil en déchetterie.

Ce dispositif ayant vocation, pour obtenir des résultats durables, à  s’inscrire dans la durée, l’ensemble des financeurs ont d’ores et déjà donné leur accord de principe pour reconduire le dispositif au-delà du budget de 1 million d’euros encore disponible. Une réflexion va être engagée dans ce sens dans le cadre du Plan de Protection de l’Atmosphère n°2.

Les collectivités territoriales, ainsi que l’ADEME pour le compte de l’Etat, s’accordent sur le fait que le Fonds Air Bois doit s’inscrire dans une dynamique ambitieuse globale, coordonnée et concertée, dans laquelle les citoyens et les acteurs économiques puissent trouver leur place, et qui s’appuie sur des connaissances scientifiques partagées. Cette démarche se devra d’être innovante et exemplaire, à l’image d’autres dispositifs environnementaux déjà mis en place dans la vallée, et développer de nouvelles mesures à court, à moyen et à long terme pour améliorer durablement sur la qualité de l’air.
 
Critères du Fonds Air Bois pour bénéficier de la prime de 2000€* du Fonds Air Bois** pour toutes nouvelles demandes reçues à partir du 1er janvier 2017 :

  • habiter l’une des 41 communes du territoire du PPA de la vallée de l’Arve (entre Vallorcine et La Roche sur Foron) ;
  • Le logement est une résidence principale, achevée depuis plus de 2 ans ;
  • Remplacer un appareil au bois antérieur à 2002 (insert, poêle, cuisinière, chaudière,…) ou une cheminée ouverte 
  • un justificatif de destruction de l’ancien appareil en déchetterie sera maintenant exigé ;

Votre nouveau matériel doit disposer du label Flamme Verte 7 étoiles ou équivalent (voir liste des appareils équivalents validés par l’ADEME) ; l’installation est réalisée par un professionnel  RGE, certifié Quali’bois ou Qualibat Bois Energie.

*Dans la limite de 50% du coût total des travaux TTC.

**Les dossiers validés avant le 01 janvier 2017 restent éligibles à la prime de 1000 € et sont soumis  aux  critères en vigueur avant cette date.  D’autre  part,  les travaux doivent  être réalisés après la date de l’avis favorable émis par le SM3A.

Le  Fonds  Air  Bois  est  cumulable  avec  d’autres  aides :  Crédit  d’impôt  pour  la  transition énergétique (CITE), Eco-prêt à taux zéro... (hors aides de l’ANAH).

Pour plus de renseignements :
Syndicat mixte d’Aménagement de l’Arve et ses Affluents (SM3A)
http://www.riviere-arve.org
04 50 25 24 91 - fonds-air-bois@sm3a.com

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