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Passy, l'air et le temps

Plan de protection de l'atmosphère (PPA)

Cliquez sur le lien suivant pour consulter ou télécharger le PPA.

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés préfectoraux relatifs à la mise en oeuvre de ce PPA :

  • Arrêté approuvant le PPA de la vallée de l'Arve
  • Arrêté interdiction des feux de forêt et de la pratique de l'écobuage dans le périmètre du PPA
  • Arrêté pour la conformité des moyens de chauffage individuels utilisant de la biomasse mis en service 3 mois après la signature du présent arrêté lors des transactions immobilières
  • Arrêté interdiction de l'utilisation de certains moyens de chauffage utilisant de la biomasse en cas d'épisode de pollution
  • Arrêté interdiction des feux d'artifice en cas d'épisode de pollution
  • Arrêté relatif à la mise en oeuvre du PPA de la vallée de l'Arve - valeurs limites à l'émission applicables aux installations de combustion utilisant de la biomasse dont la puissance est supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale 2 MW 
  • Arrêté relatif à la mise en oeuvre du PPA de la vallée de l'Arve - valeurs limites à l'émission applicables aux installations soumises à déclaration sous la rubrique n°2910 et utilisant de la biomasse
Pour plus d'informations, connectez-vous au site internet de la préfecture de la Haute-Savoie.