Enquête publique
Avis favorable du commissaire enquêteur et réponses aux questions du public
Documents d’échanges avec différents acteurs concernés
- Étude d’impact
Demandes de dérogations exceptionnelles
- Présentation du projet au Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN)
Présentation du projet du télésiège de Plaine Joux au CSRPN – Demande de dérogations exceptionnels – PDF 58,6 MoTélécharger
- Échanges avec le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN)
Document cerfa 13614-01 pour dérogation vis-à-vis de site de reproduction d’espèce ou animaux protégées – PDF 1,8 MoTélécharger
Document cerfa 13616 -01 pour la destruction de spécimens, d’espèces protégées – PDF 1,5 MoTélécharger
- Demande de défrichement
- Annexes à la demande de défrichement
Autorisation de défrichement des propriétaires prives de parcelles pour bien non délimité – 20 janvier 2022 – PDF 4,5 MoTélécharger
Délibération du Conseil Municipal du 27 janvier 2022 pour demande de travaux de défrichement – PDF 950 KoTélécharger
Délibération du Conseil Municipal du 24 février 2022 pour demande d’autorisation de défrichement – PDF 1,5 MoTélécharger
- Échanges avec la Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie – Service Eau et Environnement pour une demande d’activité en Réserve Naturelle Nationale
Demande d’autorisation de la réserve de la commune de Passy pour le projet Barmus à Plaine Joux – PDF 10,4 MoTélécharger
Courrier à la Direction Départementale des Territoires – Services défrichement – PDF 374 KoTélécharger
- Échange avec la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
- Échange avec la Région Auvergne Rhône-Alpe – Service Mission Régionale d’Autorité Environnementale