Les gros chantiers
Les arrêtés
Arrêtés (archives 2023)
2023
Arrêté ITE n° 542-2023 – Permission de voirie Avenue du Dr Jacque Arnaud
Arrêté ITE n° 539-2023 – Réglementation de la circulation Route de Montfort
Arrêté ITE n° 538-2023 – Péril imminent Rue des Touvières
Arrêté ITE n° 536-2023 – Réglementation de la circulation Route de Montfort
Arrêté ITE n° 535-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la Gare
Arrêté ITE n° 533-2023 – Réglementation de la circulation Impasse des Biollay
Arrêté ITE n° 532-2023 – Réglementation de la circulation Avenue Paul Éluard
Arrêté ITE n° 531-2023 – Réglementation de la circulation Route des Soudans
Arrêté ITE n° 530-2023 – Réglementation de la circulation Parking du Latil
Arrêté ITE n° 527-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Moranches
Arrêté ITE n° 526-2023 – Permission de voirie Rue Paul Corbin
Arrêté ITE n° 525-2023 – Interdiction de stationnement Impasse des Primevères
Arrêté ITE n° 524-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Aérodrome
Arrêté ITE n° 521-2023 – Permission de voirie Chalet OT et base de loisirs
Arrêté ITE n° 512-3023 – Réglementation de la circulation Route de Saint-Gervais
Arrêté ITE n° 504-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de Saint-Martin
Arrêté ITE n° 502-2023 – Réglementation de la circulation Passerelle du Chemin de l’Essert
Arrêté ITE n° 501-2023 – Réglementation de la circulation Impasse des Biollays
Arrêté ITE n° 494-2023 – Réglementation de la circulation Route de Bay au Coudray
Arrêté ITE n° 491-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de la Ravoire
Arrêté ITE n° 488-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Glermenes
Arrêté ITE n° 487-2023 – Permission de voirie – Occupation du domaine public Rue de la Coutettaz
Arrêté ITE n° 485-2023 – Réglementation de la circulation Impasse Jean-Marie Guichonnet
Arrêté ITE n° 478-2023 – Réglementation de la circulation route de Saint-Gervais
Arrêté ITE n° 477-2023 – Permission de voirie
Arrêté ITE n° 475-2023 – Permission de voirie
Arrêté ITE n° 474-2023 – Réglementation de la circulation Avenue du Mont-Blanc
Arrêté ITE n° 471-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Prés Maurice
Arrêté ITE n° 469-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la Freille
Arrêté ITE 468-2023 – Interdiction permanente de stationnement Rue des Granges
Arrêté ITE n° 465-2023 – Réglementation de la circulation sur l’ensemble de la Commune
Arrêté ITE n° 464-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Touvières
Arrêté ITE n° 459-2023 – Réglementation de la circulation Rue du lycée
Arrêté ITE n° 458-2023 – Fermeture de la via ferrata de Curalla
Arrêté ITE n° 457-2023 – Réglementation de la fréquentation du passage du Dérochoir
Arrêté ITE n° 455-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la Couttetaz, Avenue du Mont-Blanc
Arrêté ITE n° 452-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de la Ravoire
Arrêté ITE n° 451-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Prés Maurice
Arrêté ITE n° 450-2023 – Dérogation de tonnage Chemin des Nattes
Arrêté ITE n° 449-2023 – Dérogation aux limitations de tonnage Chemin du Perrey
Arrêté ITE n° 448-2023 – Réglementation de la circulation à Bay
Arrêté ITE n° 442-2023 – Permission de voirie Route de Maffrey
Arrêté ITE n° 441-2023 – Réglementation de la circulation Avenue René Raffort Déruttet
Arrêté ITE n° 433-2023 – Dérogation aux limitations de tonnage Chemin de la Scie
Arrêté Eau n° 431-2023 – Réglementation de la circulation Chemin rural de Praz Coutant à Guébriant
Arrêté ITE n° 430-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Aérodrome
Arrêté ITE n° 429-2023 – Occupation du domaine public – Promenade Marie-Curie
Arrêté ITE n° 428-2023 – Réglementation de la circulation – Impasse de la Fontaine
Arrêté ITE n° 423-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la Couttetaz
Arrêté ITE n° 415-2023 – Réglementation de la circulation sur divers secteur de la commune
Arrêté ITE n° 412-2023 – Réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune
Arrêté ITE n° 409-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Soudans
Arrêté ITE n° 408-2023 – Réglementation de la circulation Route de Maffray
Arrêté ITE n° 404-2023 – Fermeture site de la cascade du cœur
Arrêté ITE n° 402-2023 – Réglementation de la circulation Piste forestière de Curalla
Arrêté ITE n° 397-2023 – Interdiction de la circulation Rue de la Pérouse
Arrêté ITE n° 395-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de la Combe
Arrêté ITE n° 394-2023 – Réglementation de la circulation Impasse de la Boesna
Arrêté ITE n° 393-2023 – Réglementation de la circulation Rue Paul Corbin
Arrêté ITE n° 390-2023 – Interdiction des chiens sur l’alpage communal autour de Platé
Arrêté ITE n° 381-2023 – Permission d’occupation du domaine public Place Berger
Arrêté ITE n° 379-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de la Plaine et Allée des Étudiants
Arrêté ITE n° 378-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de Marlioz
Arrêté ITE n° 377-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la Couttetaz
Arrêté ITE n° 376-2023 – Réglementation de la circulation Route du Plateau d’Assy
Arrêté ITE n° 374-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de Cran
Arrêté ITE n° 373-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de Cran
Arrêté ITE n° 372-2023 – Réglementation de la circulation Tour de l’Aavenir
Arrêté ITE n° 369-2023 – Réglementation de la circulation Place de la Mairie
Arrêté ITE n° 368-20233 – Réglementation de la circulation Route de Maffrey
Arrêté ITE n° 366-2023 – Permission de voirie occupation du domaine publique Chemin du Buan
Arrêté ITE n° 365-2023 – Permission de voirie occupation du domaine publique Place de la mairie
Arrêté ITE n° 363-2023 – Réglementation de la circulation Impasse des Lys
Arrêté ITE n° 356-2023 – Réglementation de la circulation dans divers secteurs de la commune
Arrêté ITE n° 354-2023 – Réglementation de la circulation Route des Soudans
Arrêté ITE n° 353-2023 – Fermeture définitive de la route du Chatelet
Arrêté ITE n° 352-2023 – Réglementation de la circulation dans divers secteurs de la commune
Arrêté ITE n° 350-2023 – Réglementation de la circulation Route des Soudans
Arrêté ITE n° 347-2023 – Réglementation de la circulation Impasse des Lys
Arrêté ITE n° 344-2023 – Réglementation de la circulation Rue du Plan et Avenue de Chamonix
Arrêté ITE n° 343-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de la Plaine et Allée des Étudiants
Arrêté ITE n° 341-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Prés Catons
Arrêté ITE n° 339-2023 – Réglementation de la circulation Route de Maffrey
Arrêté ITE n° 337-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Aérodrome
Arrêté ITE n° 336-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Outards
Arrêté ITE n° 335-2023 – Réglementation de la circulation Chemin du Grand Clos
Arrêté ITE n° 312-2023 – Réglementation de la circulation Chemin du Grand Clos
Arrêté ITE n° 309-2023 – Réglementation de la circulation Chemin des Vrelets
Arrêté ITE n° 307-2023 – Réglementation de la circulation Route des Soudans
Arrêté ITE n° 296-2023 – Réglementation de la circulation Avenue des Grandes Platières
Arrêté ITE n° 294-2023 – Réglementation de la circulation Place de la Mairie
Arrêté ITE n° 293-2023 – Réglementation de la circulation pour l’ensemble de la commune
Arrêté ITE n° 292-2023 – Réglementation de la circulation Chemins de la Tour et des Rondins phase 2
Arrêté ITE n° 279-2023 – Réglementation de la circulation Avenue des Grandes Platières
Arrêté ITE n° 278-2023 – Ouverture du «PARASSY» Rue du Dr. Jacques Arnaud
Arrêté ITE n°273-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de Loisin
Arrêté ITE n° 271-2023 – Occupation du domaine publique pour l’ultra Trail du Haut Giffre
Arrêté ITE n° 269-2023 – Réglementation de la circulation Rue Arsène Poncet
Arrêté ITE n° 267-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Outards
Arrêté ITE n° 266-2023 – Réglementation de la circulation de la Rue Arsène Poncet
Arrêté ITE n° 262-2023 – Règlementation temporaire de la fréquentation du passage du Dérochoir
Arrêté ITE n° 261-2023 – Réglementation de la circulation du Sentier du Col de Barmerousse
Arrêté ITE n°258-2023 – Réglementation de la circulation parking de Plaine-Joux
Arrêté INE n° 257-2023 – Réglementation de la circulation Rue Arsène Poncet
Arrêté ITE n° 254-2023 – Réglementation de la circulation Grande Rue Salvador Allende
Arrêté ITE n° 250-2023 – Réglementation de la circulation Chemin du Grand Clos
Arrêté ITE n° 249-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Aérodrome
Arrêté ITE n° 246-2023 – Réglementation de la circulation Route des Soudans
Arrêté ITE n° 245-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de Loisin
Aeeêté ITE n° 238-2023 – Réglementation de la circulation Avenue René Raffort Deruttet
Arrêté ITE n° 232-2023 – Réglementation de la circulation sur la Palce du Dr. Henri Joly
Arrêté ITE n° 231-2023 – Réglementation de la circulation sur le parking de Plaine-Joux
Arrêté ITE n° 230-2023 – Réglementation de la circulation sur l’ensemble de la commune
Arrêté ITE n° 224-2023 – Réglementation de la circulation Rue des Tacounets
Arrêté ITE n° 223-2023 – Réglementation de la circulation sur la commune
Arrêté ITE n° 215-2023 – Réglementation de la circulation Avenue des Grandes Platières
Arrêté ITE n° 213-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Aérodrome.pdf
Arrêté ITE n° 212-2023 – Réglementation de la circulation Chemin des Vrelets
Arrêté ITE n° 207-2023 – Réglementation de la circulation Rue Arsène Poncey
Arrêté ITE n° 202-2023 – Réglementation de la circulation Grande rue Salvador Allende
Arrête ITE n° 197-2023 – Réglementation de la circulation 595 Rue Hector Grangerat
Arrêté ITE n° 196-2023 – Réglementation de la circulation Route de Martel
Arrêté ITE n° 195-2023 – Réglementation de la circulation Avenue Jacque Arnaud
Arrêté ITE n° 151-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de la Tour
Arrêté ITE n° 150-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la Centrale
Arrêté ITE n° 149-2023 – Réglementation de la circulation à bay – Route du Plateau d’Assy
Arrêté ITE n° 148_reglementation de la circulation Avenue des Grandes Platières
Arrêté ITE n° 147-2023 – Ouverture de la via ferrata de Curalla
Arrêté ITE n° 145-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de la Ravoire
Arrêté ITE n° 144-2023 – Réglementation de la circulation Impasse des Champeys
Arrêté ITE n° 131-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Aérodrome
Arrêté ITE n° 130-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de la Colline
Arrêté ITE n° 129-2023 – Réglementation de la circulation Chemins de la Tour et des Rémondins
Arrêté ITE n° 115-2023 – Réglementation de la circulation Chenins de la Toure et des Rémondins
Arrêté ITE n° 110-2023 – Réglementation de la circulation Chemin du désert de Platé
Arrêté ITE n° 109-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la Centrale
Arrêté ITE n° 99-2023 – Réglementation de la circulation Avenue des Grandes Platières
Arrêté ITE n° 98-2023 – Réglementation de la circulation Avenue des Grandes Platières
Arrêté ITE n° 93-2023 – Réglementation de la circulation Grange Vallet
Arrêté ITE n° 92-2023 – Réglementation de la circulation Avenue René Raffort Deruttet
Arrêté ITE n° 91-2023 – Réglementation de la circulation Place de l’Église
Arrêté ITE n° 85-2023 – Réglementation de la circulation Chemin du Grand-Clos
Arrêté ITE n° 84-2013 – Réglementation de la circulation Place de la Mairie
Arrêté ITE n° 81-2023 – Réglementation de la circulation Rue Paul Corbin
Arrêté ITE n° 71-2023 – Réglementation de la circulation Avenue Raffort Deruttet
Arrêté ITE n° 70-2023 – Réglementation de la circulation Grande Rue Salvador Allende
Arrêté ITE n° 67-2023 – Réglementation de la circulation Descente Saint Antoine
Arrêté ITE n° 60-2023 – Réglementation de la circulation Chemin des Julliards à Grand Essert
Arrêté ITE n° 58-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la Centrale
Arrêté ITE n° 57-2023 – Réglementation de la circulation Allée des Tennis
Arrêté ITE n° 55-2023 – Réglementation de la circulation Avenue des Raches
Arrêté ITE n° 43-2023 – Réglementation de la circulation Chemin des Bénons
Arrêté ITE n° 38-2023 – Occupation du domaine public Winter Wods
Arrêté ITE n° 36-2023 – Occupation du domaine public – Spondi Handi
Arrêté ITE n° 33-2023 – Réglementation de la circulation Rue Hector Grangerat
Arrêté ITE n° 26-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la centrale
Arrêté ITE n° 25-2023 – Réglementation de la circulation – Ensemble de la commune
Arrêté ITE n° 24-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Aérodrome 1
Arrêté ITE n° 21-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Aérodrome
Arrêté ITE n° 18-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de Cran
Arrêté ITE n° 16-2023 – Réglementation de la circulation Rue du lycée
Arrêté ITE n°014-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de Chamonix
Arrêté ITE n° 13-2023 – Réglementation de la circulation Rue de la Centrale
Arrêté ITE n° 12-2023 – Réglementation de la circulation Chemins de la Tour et des Rémondins
Arrêté ITE n° 11-2023 – Réglementation de la circulation Avenue de l’Aérodrome
Arrêté ITE n° 09-2023 – Réglementation de la circulation Chemin du Grand Clos et Avenue de Chamonix
Arrêté ITE n° 08-2023 – Réglementation de la circulation Chemin des Mérieux
Arrêté ITE n° 04-2023 – Réglementation de la circulation Route des Soudans
Arrêté ITE n° 03-2023 – Réglementation de la circulation Rue Paul Corbin
Arrêté ITE n° 02-2023 – Réglementation de la circulation Chemin de la Ravoire
Arrêté ITE n° 01-2023 – Réglementation de la circulation Avenue René Raffort Deruttet